Dans le cadre de notre service d’immatriculation de Yacht et Bateau en Europe et dans le Monde notre société propose à ses clients l’immatriculations de bateaux et yachts dans les juridictions les plus adaptés. 

L’immatriculation de votre bateau ou yacht dans les juridictions ou il est possible d’obtenir rapidement et à moindre coup l’immatriculation de votre bateau ou yacht.

Nous pouvons sur demande réaliser pour vous une étude de la juridiction la plus adapter à votre projet et à l’immatriculation de votre bateau ou yacht. Cette étude formulera les avantages et les conditions relatives à l’immatriculation de votre bateau ou yacht dans la juridiction la plus intéressante et la plus adapter à votre projet. 

L’achat d’un bateau ou d’une flotte reste taxé de manière substantielle actuellement. Les propriétaires de ces bâtiments peuvent diminuer de façon importante ces frais, en enregistrant leurs navires dans une juridiction adapter. De tels endroits permettent de procéder à une immatriculation qui réduit les obligations fiscales en rapport avec l’utilisation de sa flotte.

Pourquoi immatriculer sa flotte de navires dans certaines juridictions?

Au même titre qu’une société, les flottes immatriculées dans une juridiction ne sont pas imposables dans celle-ci. En d’autres termes, tous les revenus générés par l’exploitation des navires seront exemptés de taxes. D’autres commodités sont offertes aux acquéreurs et aux propriétaires de bateaux dans ces juridictions. Ainsi, au moment de l’achat du bateau et à sa reconduction annuelle, les taxes prélevées sont à des taux plus accessibles. Par ailleurs, toutes les plus-values sur la revente du bateau ou yacht ou de sa flotte sont exemptées d’impôts. Enfin, puisqu’il s’agit de juridictions, les propriétaires des navires qui y sont immatriculés restent anonymes. Il faut préciser que le transfert de propriété pour ces navires est facilité.

Comment procéder à l’immatriculation de sa flotte ?

Aujourd’hui, vous trouverez facilement des professionnels qui se chargeront de la procédure d’immatriculation de votre flotte de bateau ou yacht. En effet, la plupart des sites spécialisés dans la mise en place de sociétés proposent ce service. Cette prestation peut inclure, en plus des procédures d’immatriculation, l’assurance de votre bateau ou yacht. Notre offre est bien spécifique et efficace dans ce domaine.

Quels papiers sont requis lors de l’immatriculation de la flotte ou d’un bateau ou Yacht?

Les propriétaires de navires de plus de 7,5 m devront fournir des documents lors de l’immatriculation de leur flotte. Le dossier regroupe généralement un acte de vente, un justificatif de propriété, un certificat de conformité, un certificat de radiation (pour ceux ayant déjà été immatriculés dans un autre pays), une demande d’immatriculation définitive si l’immatriculation du navire est permanente. Un certificat d’expertise ou un autre sur le Tonnage peut également être requis. 

Quelques juridictions particulières où immatriculer sa flotte

Actuellement, les Seychelles et les Iles Vierges Britanniques figurent parmi les juridictions offshores où l’immatriculation de navire est la plus avantageuse. Les Seychelles étant membres de plusieurs organisations internationales, les navires arborant le pavillon seychellois profitent d’un accueil chaleureux dans tous les pays. Les flottes de navires britanniques, pour leur part, bénéficient des certains avantages fiscaux lors de leur immatriculation. De plus, ces flottes sont sous la protection de la force navale britannique. Enfin, les privilèges de navigation britannique s’appliquent aux flottes immatriculées dans les Iles Vierges Britanniques.