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Comment Optimiser au Maximum la fiscalité d’une Société en Roumanie

Introduction

La Roumanie est un pays en pleine croissance économique, avec un marché en expansion et une main-d’œuvre qualifiée. Cependant, la fiscalité peut être un obstacle pour les entreprises qui cherchent à s’implanter dans le pays. Dans cet article, nous allons explorer les différentes façons d’optimiser la fiscalité d’une société en Roumanie.

Comprendre la fiscalité en Roumanie

Avant de pouvoir optimiser la fiscalité d’une société en Roumanie, il est important de comprendre comment fonctionne le système fiscal du pays. La Roumanie a un système fiscal complexe, avec plusieurs types d’impôts et de taxes.

Les impôts sur les sociétés en Roumanie sont calculés sur la base du bénéfice net de l’entreprise. Le taux d’imposition standard est de 16%, mais il peut varier en fonction de la taille de l’entreprise et de son secteur d’activité. Les entreprises qui réalisent un chiffre d’affaires annuel inférieur à 1 million de lei (environ 200 000 euros) bénéficient d’un taux d’imposition réduit de 1%.

En plus de l’impôt sur les sociétés, les entreprises en Roumanie doivent également payer d’autres taxes, telles que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les salaires et la taxe foncière.

Optimiser la fiscalité d’une société en Roumanie

Maintenant que nous avons une meilleure compréhension de la fiscalité en Roumanie, examinons les différentes façons d’optimiser la fiscalité d’une société dans le pays.

Choisir la bonne structure d’entreprise

Le choix de la structure d’entreprise peut avoir un impact significatif sur la fiscalité d’une société en Roumanie. Les entreprises peuvent être constituées sous forme de société à responsabilité limitée (SRL), de société anonyme (SA) ou de société en commandite simple (SCS).

La plupart des entreprises en Roumanie optent pour une SRL, car elle offre une protection limitée de la responsabilité et des coûts de constitution moins élevés. Cependant, les entreprises qui prévoient de lever des fonds auprès d’investisseurs peuvent préférer une SA.

Exploiter les incitations fiscales

Le gouvernement roumain offre plusieurs incitations fiscales pour encourager les entreprises à investir dans le pays. Par exemple, les entreprises qui investissent dans des zones économiques spéciales bénéficient d’un taux d’imposition réduit de 0% pendant les cinq premières années d’activité.

Les entreprises qui investissent dans la recherche et le développement peuvent également bénéficier d’un crédit d’impôt de 50% sur les dépenses liées à la recherche et au développement.

Optimiser la TVA

La TVA est l’une des taxes les plus importantes pour les entreprises en Roumanie. Les entreprises doivent collecter la TVA sur les ventes et la reverser au gouvernement.

Pour optimiser la TVA, les entreprises peuvent envisager de s’inscrire au régime de TVA sur la caisse enregistreuse. Ce régime permet aux entreprises de bénéficier d’un taux de TVA réduit de 5% sur les ventes de biens et de services.

Les entreprises peuvent également bénéficier d’un remboursement de TVA sur les achats de biens et de services liés à leur activité. Pour bénéficier de ce remboursement, les entreprises doivent s’assurer de conserver toutes les factures et de les soumettre à l’administration fiscale.

Optimiser la taxe sur les salaires

La taxe sur les salaires est une autre taxe importante pour les entreprises en Roumanie. Les employeurs doivent payer une taxe sur les salaires de leurs employés, qui est calculée en fonction du salaire brut.

Pour optimiser la taxe sur les salaires, les entreprises peuvent envisager d’offrir des avantages en nature à leurs employés plutôt que des augmentations de salaire. Les avantages en nature, tels que les tickets restaurant ou les chèques cadeaux, ne sont pas soumis à la taxe sur les salaires.

Les entreprises peuvent également bénéficier d’une réduction de la taxe sur les salaires pour l’emploi de personnes handicapées ou pour l’embauche de jeunes diplômés.

Exemples de sociétés ayant optimisé leur fiscalité en Roumanie

Pour mieux comprendre comment les entreprises peuvent optimiser leur fiscalité en Roumanie, examinons quelques exemples de sociétés qui ont réussi à le faire.

Microsoft

Microsoft a ouvert un centre de développement en Roumanie en 2005. La société a choisi de s’implanter dans le pays en raison de sa main-d’œuvre qualifiée et de son environnement réglementaire favorable.

Pour optimiser sa fiscalité en Roumanie, Microsoft a bénéficié de l’incitation fiscale offerte aux entreprises qui investissent dans des zones économiques spéciales. La société a également bénéficié d’un crédit d’impôt pour les dépenses liées à la recherche et au développement.

Amazon

Amazon a ouvert un centre de service client en Roumanie en 2011. La société a choisi de s’implanter dans le pays en raison de sa main-d’œuvre qualifiée et de son environnement réglementaire favorable.

Pour optimiser sa fiscalité en Roumanie, Amazon a bénéficié de l’incitation fiscale offerte aux entreprises qui investissent dans des zones économiques spéciales. La société a également bénéficié d’un remboursement de TVA sur les achats de biens et de services liés à son activité.

Conclusion

La Roumanie offre de nombreuses opportunités pour les entreprises qui cherchent à s’implanter dans le pays. Cependant, la fiscalité peut être un obstacle pour les entreprises qui ne comprennent pas le système fiscal du pays.

En choisissant la bonne structure d’entreprise, en exploitant les incitations fiscales, en optimisant la TVA et la taxe sur les salaires, les entreprises peuvent maximiser leur fiscalité en Roumanie. Les exemples de Microsoft et d’Amazon montrent que cela est possible et peut conduire à une croissance économique durable.