-
Table of Contents
Tout savoir sur les impositions des résidents fiscaux au Brésil
Introduction
Le Brésil est un pays en plein essor économique et attire de plus en plus d’investisseurs et d’expatriés du monde entier. Cependant, il est essentiel de comprendre les réglementations fiscales brésiliennes pour éviter tout problème avec les autorités fiscales. Dans cet article, nous explorerons les principales impositions auxquelles sont soumis les résidents fiscaux au Brésil, en fournissant des informations précieuses et des exemples concrets pour aider les lecteurs à mieux comprendre le système fiscal brésilien.
Résidence fiscale au Brésil
Avant de plonger dans les détails des impositions, il est important de comprendre ce que signifie être un résident fiscal au Brésil. Selon la législation brésilienne, une personne est considérée comme un résident fiscal si elle remplit l’une des conditions suivantes :
- Rester plus de 183 jours consécutifs ou non au Brésil au cours d’une période de 12 mois
- Avoir une résidence permanente au Brésil
Une fois qu’une personne est considérée comme un résident fiscal au Brésil, elle est soumise à l’ensemble des impositions brésiliennes.
Impôt sur le revenu
L’impôt sur le revenu est l’une des principales impositions auxquelles sont soumis les résidents fiscaux au Brésil. Le système fiscal brésilien est progressif, ce qui signifie que plus le revenu est élevé, plus le taux d’imposition est élevé. Voici les taux d’imposition actuels pour l’année 2021 :
- Jusqu’à 22 847,76 BRL : 0%
- De 22 847,77 BRL à 33 919,80 BRL : 7,5%
- De 33 919,81 BRL à 45 012,60 BRL : 15%
- De 45 012,61 BRL à 55 976,16 BRL : 22,5%
- Au-dessus de 55 976,16 BRL : 27,5%
Il est important de noter que ces taux peuvent varier d’une année à l’autre, il est donc essentiel de se tenir informé des mises à jour fiscales.
Impôt sur les gains en capital
Les résidents fiscaux au Brésil sont également soumis à l’impôt sur les gains en capital. Cela concerne les profits réalisés lors de la vente de biens tels que des actions, des propriétés immobilières ou des véhicules. Le taux d’imposition sur les gains en capital varie en fonction de la durée de détention du bien :
- Moins de 180 jours : 22,5%
- De 181 jours à 360 jours : 20%
- De 361 jours à 720 jours : 17,5%
- Plus de 720 jours : 15%
Il est important de noter que les résidents fiscaux brésiliens doivent déclarer tous les gains en capital réalisés, même s’ils ont été réalisés à l’étranger.
Impôt sur la fortune
Le Brésil impose également une taxe sur la fortune, connue sous le nom d’Imposto sobre a Propriedade Territorial Rural (ITR). Cette taxe concerne les propriétaires fonciers et est calculée en fonction de la valeur de la propriété et de sa localisation. Les taux d’imposition varient en fonction de la taille de la propriété et peuvent aller jusqu’à 20% de la valeur de la propriété.
Impôt sur les dividendes
En 2021, le Brésil a réintroduit l’impôt sur les dividendes, qui avait été supprimé en 1995. Les résidents fiscaux brésiliens qui reçoivent des dividendes de sociétés sont soumis à un taux d’imposition de 15%. Cependant, il existe des exceptions pour les petites entreprises et les microentreprises.
Crédits d’impôt et conventions fiscales internationales
Le Brésil a signé des conventions fiscales avec de nombreux pays pour éviter la double imposition. Ces conventions permettent aux résidents fiscaux brésiliens de bénéficier de crédits d’impôt pour les impôts payés à l’étranger. Il est essentiel de comprendre ces conventions et de consulter un expert en fiscalité internationale pour optimiser sa situation fiscale.
Conclusion
En conclusion, il est crucial pour les résidents fiscaux au Brésil de comprendre les impositions auxquelles ils sont soumis. L’impôt sur le revenu, l’impôt sur les gains en capital, l’impôt sur la fortune et l’impôt sur les dividendes sont quelques-unes des principales impositions auxquelles les résidents fiscaux brésiliens doivent se conformer. Il est recommandé de consulter un expert en fiscalité pour s’assurer de respecter toutes les obligations fiscales et de bénéficier des avantages fiscaux disponibles. En comprenant le système fiscal brésilien, les résidents fiscaux peuvent éviter les problèmes avec les autorités fiscales et optimiser leur situation fiscale.
